Guide pratique
Tous les flux de déchets
Cette nomenclature reprend tous les codes de déchets utilisés dans les données Osmotri. Elle aide à lire les fiches, sans garantir l'acceptation d'un déchet par une déchèterie donnée.
Comment lire cette nomenclature
Chaque catégorie principale porte un code à deux chiffres, par exemple « 02 » pour les déchets de préparation chimiques. Les lignes qui commencent par ce code sont les sous-flux rattachés à cette catégorie. Les exemples et synonymes viennent du fichier de nomenclature utilisé par Osmotri.
La présence d'un flux sur une fiche indique qu'il est renseigné dans la source pour ce site. Elle ne remplace pas les consignes du gestionnaire : accès, volumes, conditionnement et acceptation des professionnels varient selon la collectivité.
Avant de déposer un déchet
- Les encombrants, le bois et les ferrailles sont souvent séparés dans des bennes distinctes.
- Les appareils électriques, piles, batteries et ampoules nécessitent généralement une zone dédiée.
- Les peintures, solvants, huiles et autres produits chimiques ne doivent pas être mélangés aux déchets ordinaires.
- Les végétaux peuvent être acceptés à part, selon la saison et les équipements de la collectivité.
Référentiel complet des flux
Les tableaux ci-dessous sont affichés à partir de la nomenclature présente dans les données du projet. Les lignes intermédiaires et les sous-flux sont conservés afin de ne pas masquer une catégorie déclarée par la source.
Déchets de composés chimiques : code 01
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 01.1 | Solvants usés | Ce groupe comprend en particulier les déchets de composés chimiques organiques utilisés pour dissoudre des substances, sans affecter la composition de celles-ci, ni s'altérer eux-mêmes et les boues contenant des solvants. | D |
| 01.11 | Solvants usés halogénés | Cette classe comprend aussi les glycols halogénés et les CFC. | D |
| 01.12 | Solvants usés non halogénés | Cette classe comprend aussi les glycols non halogénés. | D |
| 01.2 | Déchets acides, alcalins ou salins | Ce groupe comprend aussi les oxydes acides ou basiques. | D |
| 01.21 | Déchets acides | Cette classe comprend aussi les déchets sous forme de solution, déchets solides ou boues, de composés chimiques minéraux acides utilisés comme décapants, les bains d'électrolyse usés (électrolytes d'accumulateurs), les bains photographiques acides usés. | D |
| 01.22 | Déchets alcalins | Cette classe comprend aussi les déchets sous forme de solution, les déchets solides ou boues, de composés chimiques minéraux alcalins utilisés comme décapants, les bains photographiques alcalins usés. | D |
| 01.23 | Déchets salins | Non précisé | D |
| 01.24 | Autres déchets salins | Cette classe comprend en particulier les boues et déchets solides salins, les oxydes métalliques, les amalgames dentaires et le mercure sous forme de composés ou d'élément chimique. | D |
| 01.3 | Huiles usées | Ce groupe comprend aussi les huiles usées comprenant des hydrocarbures aromatiques polyhalogénés (PCB, PCT, PBB, par exemple), les huiles techniques d'origine végétale (huile de ricin, huile de lin, etc.) usées, les émulsions de coupe. | D |
| 01.31 | Huiles de vidange | Cette classe comprend aussi les huiles de boîtes de vitesse usées. | D |
| 01.32 | Filtres à huiles ou à gazole | Non précisé | D |
| 01.33 | Contenant d'huile de vidange | Ce groupe comprend aussi les huiles usées comprenant des hydrocarbures aromatiques polyhalogénés (PCB, PCT, PBB, par exemple), les huiles techniques d'origine végétale (huile de ricin, huile de lin, etc.) usées, les émulsions de coupe. | D |
| 01.4 | Catalyseurs chimiques usés | Non précisé | D |
| 01.5 | Déchets contenant des PCB | Non précisé | D |
| 01.51 | Hydrocarbures contenant des PCB | Cette classe contient en particulier les huiles hydrauliques contenant des PCB et les huiles isolantes ou fluides caloporteurs contenant des PCB. | D |
| 01.52 | Equipements contenants des PCB ou contaminés par des PCB | Cette classe contient en particulier les composants contenant des PCB et les transformateurs contenants des PCB ou souillées par des PCB. | D |
Déchets de préparation chimiques : code 02
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 02.1 | Produits chimiques hors spécifications | Non précisé | D |
| 02.11 | Déchets de produits agro-chimiques | Cette classe comprend en particulier les déchets d'engrais, produits phytosanitaires, pesticides, à usage agricole, forestier ou ménager. | D |
| 02.12 | Médicaments non utilisés | Cette classe comprend aussi les médicaments vétérinaires non utilisés et les déchets de médicaments (loupés de fabrication par exemple). | B,D |
| 02.13 | Déchets de peintures, vernis, encres et colles | Cette classe comprend en particulier les déchets de peintures, vernis, encres et colles, sous forme solide, liquide ou sous forme de boues, les mastics et produits siliconés et les déchets de pigments, de teintures et autres matières colorantes. | D |
| 02.14 | Déchets d'autres préparations chimiques | Cette classe comprend en particulier les déchets de produits chimiques auxiliaires de fabrication (fluidifiants, retardateurs, agents anti-oxygène, etc), les composés chimiques utilisés comme détachants, nettoyants, dégraissants, etc, usés, les résines. | D |
| 02.2 | Explosifs non utilisés | Ce groupe comprend en particulier les déchets de poudres propulsives et d'explosifs préparés. | D |
| 02.21 | Déchets d'explosifs et articles pyrotechniques | Cette classe comprend en particulier les cartouches explosives et détonateurs à usage industriel, défectueux ou hors spécifications et les déchets de préparations pyrotechniques. | D |
| 02.22 | Déchets de munitions | Cette classe comprend aussi les munitions abandonnées. | D |
| 02.3 | Déchets chimiques en mélange | Non précisé | D |
| 02.31 | Petits déchets chimiques en mélange | Cette classe comprend exclusivement les déchets chimiques présentés en très faibles quantités, tels que les déchets de laboratoires, les déchets chimiques des ménages et les radiographies. Elle ne comprend pas les déchets analogues collectés séparément. | D |
| 02.32 | Déchets chimiques mélangés pour traitement | Cette classe comprend en particulier les déchets chimiques mélangés ayant subi un traitement ou un regroupement préalable à un second traitement, les sciures imprégnées ou autres combustibles de substitution. | D |
| 02.33 | Emballages souillés par une substance dangereuse | Non précisé | D |
| 02.34 | Bouteilles de gaz/extincteurs | Non précisé | D |
Résidus d'opérations chimiques et physiques : code 03
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 03.1 | Résidus et dépôts chimiques | Non précisé | D |
| 03.11 | Goudrons et résidus carbonés | Cette classe comprend en particulier les résidus pâteux ou durcis provenant du dépôt de particules exagérément chauffées lors d'opérations thermiques, de distillation en particulier. Elle comprend aussi les noirs de carbone et charbons actifs usés. | D |
| 03.12 | Boues provenant des émulsions d'eau/hydrocarbures | Cette classe comprend en particulier les résidus pâteux provenant du séjour plus ou moins prolongé de produits chimiques dans des installations de stockage, les mélanges eaux-produits chimiques issus du nettoyage des citernes de transport ou de stockage. | D |
| 03.13 | Résidus de réactions chimiques | Cette classe comprend en particulier les restes de produits chimiques non entrés en réaction et les résidus de purification chimique ou de distillation. Elle ne comprend pas les résidus de distillation de produits végétaux (cf. 10.12). | D |
| 03.14 | Matériaux filtrants et absorbants usés | Cette classe comprend en particulier les gâteaux de filtration et les résidus de centrifugation. | D |
| 03.2 | Boues industrielles | Ce groupe comprend en particulier les boues caractérisées par la présence systématique de polluants chimiques, provenant d'un premier traitement in situ des eaux usées industrielles, afin de les rendre aptes à une épuration par les station publiques. | D |
| 03.21 | Boues prov. des procédés industriels et du traitement des effluents | Cette classe comprend en particulier les boues d'épuration in situ des eaux usées industrielles. Elle ne comprend pas les boues ordinaires d'épuration des eaux usées industrielles (cf. 12.12) et les lixiviats de décharges (cf 03.23). | D |
| 03.22 | Boues contenant des hydrocarbures | Cette classe comprend en particulier les mélanges eaux-hydrocarbures issus du nettoyage des citernes de transport ou de stockage. | D |
| 03.23 | Lixiviats de décharge | Non précisé | B,D |
Déchets radioactifs : code 04
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 04.1 | Déchets nucléaires | Non précisé | D |
| 04.2 | Radiosources épuisées | Cette classe comprend en particulier les radiosources épuisées, industrielles, médicales ou scientifiques. | D |
| 04.3 | Equipements et produits contaminés par la radioactivité | Cette classe comprend en particulier les vêtements, outillage, solvants, lubrifiants et produits consommables divers, contaminés par la radioactivité et les déchets résultant du démantèlement des installations nucléaires. | D |
| 04.4 | Terres contaminées par la radioactivité | Cette classe comprend en particulier les terres contaminées par la radioactivité, enlevées pour traitement ou mise en décharge, les déchets radioactifs stabilisés, les matériaux irradiés de démolition d'installations nucléaires. | D |
Déchets de soins et déchets biologiques infectieux : code 05
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 05.1 | Déchets infectieux des soins médicaux ou vétérinaires | Non précisé | D |
| 05.11 | Déchets infectieux de soins médicaux | Cette classe comprend en particulier les pansements souillés, déchets de bloc opératoire, poches de sang, matériels à usage unique (y compris vétérinaire) dont l'enveloppe de protection a été ouverte (seringues, matériels de suture, vêtements, etc). | D |
| 05.12 | Déchets vétérinaires infectieux | Non précisé | D |
| 05.2 | Animaux infectieux | Cette classe comprend en particulier les animaux entiers éliminés pour raisons sanitaires et les carcasses jugées impropres à la consommation. | D |
| 05.3 | Déchets de génie génétique | Cette classe comprend aussi les déchets de cultures de micro-organismes et de supports de culture. | D |
Déchets métalliques : code 06
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 06.1 | Déchets de métaux ferreux | Déchets de démontage de structures métalliques ou de navires, déchets de menuiseries de bâtiment en acier, chutes du travail des métaux en feuille (tôlerie, découpage, chaudronnerie, etc), tournures et limailles de métaux ferreux, déchets de fontes. | B |
| 06.11 | Acier issu de la collecte séparée | Non précisé | B |
| 06.12 | Métaux ferreux issus du déferraillage de déchets | Non précisé | B |
| 06.2 | Déchets de métaux non ferreux | Non précisé | B,D |
| 06.21 | Déchets de métaux précieux | Non précisé | B |
| 06.22 | Aluminium issu de la collecte séparée | Cette classe comprend entre autre les capsules de café en aluminium. | B |
| 06.221 | Aluminium issu de la collecte séparée - Gros - Rigide - Exp | Non précisé | Non précisée |
| 06.222 | Aluminium issu de la collecte séparée - Petit - Souple - Exp | Non précisé | Non précisée |
| 06.23 | Autres déchets d'aluminium | Cette classe comprend aussi les déchets de menuiseries de bâtiment en aluminium. | B |
| 06.24 | Déchets de cuivre | Non précisé | B |
| 06.25 | Déchets de plomb | Non précisé | B,D |
| 06.26 | Déchets d'autres métaux | Cette classe comprend en particulier les déchets de zinc, étain, nickel, tungstène, molybdène, cobalt, titane, etc. | B |
| 06.27 | Métaux lourds | Non précisé | D |
| 06.3 | Déchets métalliques en mélange | Ce groupe comprend en particulier les déchets métalliques, non triés selon les différents métaux. | B |
| 06.31 | Emballages métalliques en mélange | Cette classe comprend en particulier les aérosols vides. | B |
| 06.32 | Déchets métalliques divers, en mélange | Cette classe comprend notamment les ferrailles. | B |
Déchets non métalliques : code 07
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 07.1 | Déchets de verre | Cette classe comprend aussi les déchets de fibres de verre et d'ouvrages en fibres de verre. | B |
| 07.11 | Emballages en verre | Non précisé | B |
| 07.2 | Papiers cartons en mélange à trier | Cette classe comprend aussi les déchets de fibres papetières. | B |
| 07.21 | Emballages papier carton non complexés | Non précisé | B |
| 07.22 | Emballages papier carton complexés | Non précisé | B |
| 07.23 | Papiers graphiques | Non précisé | B |
| 07.231 | Standard bureautique | Non précisé | Non précisée |
| 07.232 | Standard à désencrer | Non précisé | Non précisée |
| 07.24 | Cartons | Non précisé | B |
| 07.25 | Papiers cartons mêlés triés | Non précisé | Non précisée |
| 07.3 | Déchets de caoutchouc | Non précisé | B |
| 07.31 | Pneumatiques hors d'usage | pneus | B |
| 07.4 | Déchets de matières plastiques | Cette classe comprend en particulier les déchets d'articles en matières plastiques, les chutes de moulage, d'extrusion, etc. en matières plastiques. | B |
| 07.41 | Emballages en matières plastiques | Cette classe comprend en particulier les déchets d'emballages, de sur-emballages, de produits de calage, etc. en matières plastiques. | B |
| 07.42 | Films plastiques | Non précisé | Non précisée |
| 07.422 | Films plastiques emballages ménagers | Non précisé | Non précisée |
| 07.43 | [SYDEREP] Emballages Plastiques ménagers rigides (hors extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.431 | [SYDEREP] Flux plastiques rigides à trier (hors extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.432 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons PET Clair (hors extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.433 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons PET foncé (hors extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.434 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons PE/PP foncé (hors extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.44 | [SYDEREP] Emballages Plastiques ménagers rigides (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.441 | [SYDEREP] Flux plastiques rigides à trier (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.442 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons/Pots/Barquettes PET Clair (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.443 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons/Pots/Barquettes PET foncé (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.444 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons/Pots/Barquettes PE/PP (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.445 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons/Pots/Barquettes PE/PP/PS (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.446 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons/Pots/Barquettes PE (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.447 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons/Pots/Barquettes PP (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.448 | [SYDEREP] Pots/Barquettes PS (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.449 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons PET clair (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.45 | [SYDEREP] Emballages Plastiques ménagers rigides (en extension)SUITE | Non précisé | Non précisée |
| 07.451 | [SYDEREP] Flux développement (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.452 | [SYDEREP] Pots/Barquettes PET clair (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.453 | [SYDEREP] Bouteilles/Flacons/Pots/Barquettes PET opaque (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.454 | [SYDEREP] Rigides multi-couches ou complexes (en extension) | Non précisé | Non précisée |
| 07.46 | Plastiques Benne multi-REP | Non précisé | B |
| 07.47 | Plastiques (hors benne multi-REP et hors benne EA) | Non précisé | B |
| 07.5 | Déchets de bois | Cette classe comprend en particulier les déchets de menuiseries de bâtiment et de coffrages en bois, hors d'usage, les traverses de chemin de fer usées, les déchets de bois imprégnés. | B,D |
| 07.51 | Déchets d'emballages en bois | Cette classe comprend en particulier les palettes et caisses-palettes usées, les ouvrages de tonnellerie usés. | B |
| 07.511 | Palettes usagées | Non précisé | B,D |
| 07.52 | Sciures et copeaux de bois | Non précisé | B |
| 07.53 | Ecorces | Non précisé | B |
| 07.54 | Déchets de bois (hors benne multi-REP et benne EA) | Non précisé | B |
| 07.55 | Déchets de bois benne multi-REP | Non précisé | B |
| 07.6 | Déchets textiles | Déchets de fibres textiles naturelles, artificielles ou synthétiques, déchets de fils, tissus, étoffes à maille, feutres, non-tissés, déchets de tissus enduits ou imprégés, déchets de revêtements de sols et de murs même sur support plastique. | B |
| 07.61 | Déchets d'emballages en textiles | Non précisé | B |
| 07.62 | Déchets de vêtements en textiles | Non précisé | B |
| 07.63 | Déchets de cuirs | Non précisé | B |
| 07.7 | Menuiseries vitrées | Non précisé | Non précisée |
Equipements hors d'usage : code 08
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 08.1 | Véhicules hors d'usage | Cette classe comprend les bateaux à dépecer et avions hors d'usage, les matériel ferroviaire roulant hors d'usage, les camions, bus et autocars hors d'usage, les remorques et semi-remorques, y compris agricoles, hors d'usage, les caravanes hors d'usage. | B |
| 08.11 | Automobiles hors d'usage | Cette classe comprend en particulier les voitures pouvant compter au plus 8 passagers. | B |
| 08.2 | Equipements électriques et électroniques hors d'usage | Matériel informatique professionnel ou domestique hors d'usage, matériel vidéo et audio professionnel ou domestique hors d'usage, moniteurs (yc Minitel) hors d'usage, matériel photographique hors d'usage, matériel de télécommunication hors d'usage. | B,D |
| 08.21 | Gros électroménager hors d'usage | Cette classe comprend en particulier les lave-vaisselles, lave-linges, réfrigérateurs et congélateurs, de type ménager, hors d'usage. | B,D |
| 08.211 | Gros appareil à dominante métallique de type "blanc" pour les ménages | DEEE | D |
| 08.212 | Gros appareils de production de froid | DEEE | D |
| 08.22 | Petit électroménager hors d'usage | Cette classe comprend les sèche-cheveux, percolateurs, grille-pain et autres petits appareils électroménagers hors d'usage. | B,D |
| 08.221 | Ecrans, dont appareils à tubes cathodiques | DEEE | D |
| 08.3 | Encombrants ménagers divers | Cette classe comprend en particulier les encombrants des ménages | B |
| 08.4 | Composants hors d'usage de machines et d'équipements | Ce groupe comprend en particulier les composants hors d'usage de machines et équipements, rejetés à l'occasion d'opérations de réparation ou de maintenance, ou provenant du démontage d'équipements hors d'usage. | B,D |
| 08.41 | Déchets de piles et accumulateurs | Cette classe ne comprend pas les ectrolytes d'accumulateurs (cf. 01.21). | D |
| 08.411 | Piles et batteries portables (inférieur à 5 kg) | Non précisé | D |
| 08.412 | Batteries automobiles | Non précisé | D |
| 08.413 | Autres batteries (y compris moyens de transport légers) | Non précisé | Non précisée |
| 08.42 | Tubes fluorescents | Néon | D |
| 08.43 | Toner d'impression | Cette classe comprend en particulier les cartouches d'encres destinées à être réutilisées. Elle ne comprend pas l'encre destinée à être éliminée (Cf. 02.13). | B,D |
| 08.44 | Tubes cathodiques | Non précisé | D |
| 08.5 | Elément d'ameublement | Meuble, mobilier, literie | B |
| 08.6 | Autres déchets sous REP | Non précisé | Non précisée |
| 08.61 | Articles de sports et de loisirs (ASL) | Non précisé | Non précisée |
| 08.62 | Articles de bricolage et de jardin (ABJ) catégorie 3° et 4° | Non précisé | Non précisée |
| 08.621 | Articles de bricolage et de jardin catégorie 1° (outils du peintre) | Non précisé | Non précisée |
| 08.622 | Articles de bricolage et de jardin thermiques catégorie 2° | Non précisé | D |
| 08.63 | Jouets | Non précisé | Non précisée |
Lisiers et fumiers : code 09
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 09.1 | Fumiers | Non précisé | B |
| 09.11 | Fumier de bovin | Non précisé | B |
| 09.12 | Fumier de cheval | Non précisé | B |
| 09.13 | Fumier de volaille | Non précisé | B |
| 09.14 | Fumier porcin | Non précisé | B |
| 09.2 | Lisiers | Non précisé | B |
| 09.21 | Lisier de porc | Non précisé | B |
| 09.22 | Lisier bovin | Non précisé | B |
| 09.3 | Fientes | Non précisé | B |
| 09.31 | Fientes de volaille | Non précisé | B |
Déchets animaux et végétaux : code 10
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 10.1 | Déchets de la préparation des produits animaux ou végétaux | Non précisé | B |
| 10.11 | Déchets de la préparation des produits animaux | Cette classe comprend les déchets issus des opérations d'abattage, découpe, parage des viandes, les déchets issus de la transformation des viandes (salaisons, conserves, plats préparés), les déchets de la préparation ou de la transformation des poissons. | B |
| 10.111 | Matières stercoraires | Non précisé | B |
| 10.112 | Farines animales | Non précisé | B,D |
| 10.12 | Déchets de la préparation des produits végétaux | Cette classe comprend les déchets issus de la préparation et de la transformation des produits végétaux, les déchets issus de la trituration des graines oléagineuses, les résidus de distillation de produits végétaux. | B |
| 10.13 | Corps gras | Ce groupe contient les résidus graisseux et les huiles végétales dont les corps gras alimentaires. | B |
| 10.2 | Déchets de produits alimentaires | Cette classe comprend en particulier les préparations et produits animaux périmés, les préparations et produits végétaux périmés, les fruits et légumes dénaturés, les déchets ménagers compostables, les déchets de restauration. | B |
| 10.21 | Déchets de coquillages | Non précisé | B |
| 10.3 | Déchets verts | Non précisé | B |
| 10.31 | Déchets verts d'entretien des parcs et jardins | Cette classe comprend en particulier les déchets verts de jardins privés et les déchets verts d'entretien des espaces verts publics. | B |
| 10.32 | Déchets d'élagage | Cette classe comprend en particulier les déchets verts d'entretien des abords de voies de circulation ou des rives de cours d'eau (faucardage), les déchets d'élagage de plantations ornementales, les déchets d'entretien des forêts. | B |
| 10.33 | Algues | Non précisé | B |
Déchets courants mélangés : code 11
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 11.1 | Déchets ménagers et assimilés | Non précisé | B |
| 11.11 | Ordures ménagères résiduelles | Cette classe comprend en particulier les déchets en mélange avec composante biodégradable notable, les ordures ménagères en mélange, les déchets ménagers complémentaires des collectes sélectives. | B |
| 11.12 | Déchets de voirie | Cette classe comprend en particulier les déchets de nettoyage de voirie et d'espaces publics divers par balayage, aspiration, etc., les déchets de marché. Elle ne comprend pas les eaux usées de nettoyage de voirie par aspersion. | B |
| 11.13 | Biodéchets | Cette classe comprend spécifiquement les biodéchets des ménages en mélange (déchets alimentaires, déchets verts, papiers-cartons, ...). | B |
| 11.2 | Déchets et matériaux en mélange | Ce groupe comprend en particulier les déchets des classes 06 et 07, présentés en mélange, les matériaux divers en mélange. Cette classe ne comprend pas les déchets métalliques divers, en mélange (cf. 06.32). | B |
| 11.21 | Emballages sans les papiers graphiques | Cette classe comprend en particulier les déchets d'emballages non triés selon la matière constitutive. Cette classe ne comprend pas les déchets d'emballages métalliques en mélange (cf. 06.31). | B |
| 11.211 | Emballages et papiers graphiques | Multimatériaux | B |
| 11.212 | Emballages plastiques - metaux - briques | Coprs creux , non fibreux | B |
| 11.22 | Déchets en mélange | Cette classe comprend en particulier les déchets d'entreprises en mélange (DIB) et les déchets en mélange provenant des avions. | B |
| 11.3 | Résidus provenant du traitement des déchets | Ce groupe comprend les déchets issus d'opérations de tri, de compostage, d'incinération, etc. Il ne comprend pas les résidus du traitement physico-chimique des déchets (classés selon leur nature) et les lixiviats de décharges (cf. 03.23). | B |
| 11.31 | Résidus de broyage de véhicules | Cette classe comprend en particulier les résidus non ferreux de broyage des véhicules automobiles. | B |
| 11.32 | Refus de tri | Cette classe comprend en particulier les déchets issus du tri qu'il s'agisse de tri manuel, mécanique ou électrique, les résidus de préparation des matériaux pour recyclage (verre, papier, etc.). | B |
| 11.321 | Refus de tri CS | Non précisé | B |
| 11.322 | Refus de tri encombrants ménagers | Non précisé | B |
| 11.323 | Refus de tri DAE | Non précisé | B |
| 11.324 | Refus de tri BTP | Non précisé | B |
| 11.33 | Refus de compostage | Non précisé | B |
| 11.34 | Mâchefers | Cette classe comprend en particulier les mâchefers issus de l'incinération des déchets, les résidus carbonés issus de la thermolyse des déchets. | B |
| 11.341 | Mâchefers déferraillés | Non précisé | B |
| 11.35 | Refiom | Résidus d'épuration des fumées des usines d'incinération d'ordures ménagères. | D |
| 11.36 | Cendres | Ce groupe comprend les cendres sous chaudière, les cendres sous foyer issus d'unités d'incinération à lit fluidisé. | D |
| 11.37 | Refus de TMB | Non précisé | Non précisée |
Boues ordinaires : code 12
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 12.1 | Boues d'épuration des eaux usées | Non précisé | B |
| 12.11 | Boues d'épuration des eaux usées collectives | Non précisé | B |
| 12.12 | Boues ordinaires d'épuration des eaux usées | Cette classe comprend en particulier les boues biodégradables d'épuration in situ des eaux usées industrielles définies par la directive 91/271/CE relative aux traitements des eaux urbaines résiduaires (cfr. annexe 3 de cette directive). | B |
| 12.121 | Digestat | Non précisé | B |
| 12.2 | Boues de traitement d'eaux potables | Cette classe comprend aussi les boues de traitement des eaux pour l'industrie ou l'irrigation. | B |
| 12.3 | Boues de dragage | Cette classe comprend en particulier les boues de curage des fossés, les boues de dragage des fleuves, ports maritimes et fluviaux peu ou pas polluées. Cette classe ne comprend pas les boues de dragage polluées (cf. 13.62). | B |
| 12.4 | Matières de vidanges | Cette classe comprend en particulier les matières de vidanges des fosses septiques, des WC chimiques et des tinettes. | B |
| 12.5 | Boues de curage des égouts | Cette classe comprend en particulier les boues de curage des égouts. | B |
Déchets minéraux : code 13
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 13.1 | Déchets de construction et de démolition | Ce groupe comprend aussi les déchets de revêtement routier. Il ne comprend pas les déchets de démontage de structures métalliques d'ouvrages de construction (cf. 06), les autres produits provenant de la démolition ou du démontage d'ouvrages immobiliers. | B,I |
| 13.11 | Déchets de béton | Cette classe comprend en particulier les déchets de béton, briques, provenant principalement des opérations de démolition ou de construction. Elle comprend aussi les déchets de produits céramiques. Elle ne comprend pas les déchets de pierres et moellons. | B,I |
| 13.12 | Déchets de revêtements routiers hydrocarbonés | Cette classe comprend aussi les déchets d'enrobage de produits pour revêtement routier, les déchets de revêtement de sols sportifs, de trottoirs, en asphalte ou ou autre matériau hydrocarboné. | B,D |
| 13.13 | Déchets de constructions et de démolition en mélange | Non précisé | B |
| 13.14 | Déchets de plâtre | Non précisé | B |
| 13.15 | Déchets de laines minérales | Non précisé | B |
| 13.151 | Déchets de laines de roche | Non précisé | B |
| 13.152 | Déchets de laines de verre | Non précisé | B |
| 13.2 | Déchets de minéraux naturels | Non précisé | I |
| 13.21 | DÉCHETS DE TERRES ET CAILLOUX | Cette classe comprend en particulier les déchets d'extraction et de travail des pierres, sables et graviers, les déchets de foration de galeries et stériles miniers. Elle comprend aussi les déblais de terrassement non utilisés en remblai. | I |
| 13.22 | Déchets de ballast non pollué | Non précisé | Non précisée |
| 13.3 | Résidus d'opérations thermiques | Ce groupe comprend en particulier les mâchefers, scories diverses et résidus d'épuration des fumées, sans polluants chimiques notables. | B,D |
| 13.31 | Résidus d'épuration des fumées industrielles | Cette classe comprend en particulier les boues, poussières et résidus solides d'épurations des fumées industrielles. Elle ne comprend pas les résidus d'épuration de fumées d'incinération de déchets (cf 11.35). | B,D |
| 13.32 | Scories et cendres d'opérations thermiques | Cette classe comprend en particulier les scories et cendres enrichies en fer après traitement, les laitiers hors laitiers granulés. | B,D |
| 13.4 | Déchets minéraux divers | Non précisé | B,I |
| 13.41 | Déchets minéraux artificiels | Cette classe comprend en particulier les déchets minéraux provenant de diverses opérations techniques (déchets de carbonates de calcium et phosphogypse et gypses issus de processus chimiques), les déchets de fibres de roche ou d'émaux. | B,I |
| 13.42 | Déchets minéraux réfractaires | Non précisé | B |
| 13.5 | Déchets amiantés | Amiante, fibrociment | B,D |
| 13.51 | Déchets d'amiante friable | Non précisé | Non précisée |
| 13.6 | Terres et boues de dragage polluées | Non précisé | D |
| 13.61 | Terres et gravats pollués | Cette classe comprend en particulier les terres polluées par des produits chimiques ou pétroliers enlevées pour traitement ou mise en décharge. | D |
| 13.62 | Boues de dragage polluées | Cette classe comprend en particulier les boues de dragage polluées par des hydrocarbures ou des substances chimiques telles que HAP, PCB, métaux lourds, etc, leur conférant un caractère dangereux. | D |
Déchets stabilisés, solidifiés ou vitrifiés : code 14
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 14.1 | Déchets solidifiés ou stabilisés | Cette classe comprend aussi les déchets solidifiés par traitement biologique. | B,I |
| 14.2 | Déchets vitrifiés | Non précisé | B,I |
Produits issus de l'élimination des déchets : code 15
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 15.1 | Compost | Non précisé | B |
| 15.2 | Combustibles | CSR | B |
| 15.21 | Combustibles Solides de Récupération | CSR | B |
Cultures énergétiques et résidus : code 16
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|---|---|---|
| 16.1 | Cultures énergétiques dédiées | Non précisé | B |
| 16.2 | Cultures dérobées et cultures intermédiaires à vocation énergétique | cive | B |
| 16.3 | Résidus de culture | Non précisé | B |
Non précisé : code NP
| Code | Flux | Exemples et précisions de la nomenclature | Dangerosité |
|---|
Ce qu'il faut vérifier avant le départ
Regroupez les matières par famille et conservez-les dans des contenants fermés, en particulier les produits liquides. Consultez ensuite la fiche de la déchèterie choisie pour vérifier les types indiqués, les conditions d'accès et les horaires.
En cas de doute, l'information du gestionnaire du site prévaut. Une catégorie absente d'une fiche ne permet pas de conclure qu'un déchet sera refusé : les données peuvent être incomplètes ou avoir évolué.